La TVA des Agences de Voyages est un des sujets les plus mal maitrisés de la fiscalité. Sans doute car elle obéit à une logique qui lui est propre, différente de celle de la TVA classique.
Cette TVA déroge de la TVA classique sur deux points structurels : La base d’imposition et la territorialité de la TVA qui déterminent quand appliquer ou non la TVA de l’agence de voyages.
J’ai eu l’occasion de réaliser un Webinaire qui replace cette TVA dans son contexte et décode tous ses fondamentaux : Le rôle d’intermédiation de l’agent de voyages, la marge : base d’imposition de cette TVA dérogatoire et son calcul, son mode de facturation, les conditions d’application du régime de la TVA sur la marge, l’absence de lien entre le statut réglementaire d’agence de voyages conféré par Atout France et l’application de la TVA sur la marge de l’agence de voyages, la différenciation entre prestations d’agent de voyages et prestations d’organisateurs d’évènements ou de séminaires, l’intermédiation opaque ou transparente.
Un sujet captivant.
Crédit photo : Photo de Shamia Casiano
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